Combien ��a co��te, un n�� de SIRET d'artiste-auteur ?
Le statut d'artiste-auteur permet, pour les auteurs auto��dit��s, d'obtenir un num��ro de SIRET. On pourrait penser que dans le cadre de ce statut, l'Urssaf calcule les cotisations en fonction de ce que les auteurs d��clarent, et que la somme qu'ils doivent verser �� l'Urssaf est le r��sultat de ce calcul. Que nenni! Il appara��t en r��alit�� que pour les deux premi��res ann��es, il y a un forfait de d��but d'activit�� qui, jusqu'�� preuve du contraire, est fixe. Je r��v��le dans cet article la somme, qui est donc elle aussi fixe, que doivent verser les auteurs pour les deux premi��res ann��es.
Il faut savoir que les centres commerciaux Auchan exigent �� pr��sent un num��ro de SIRET aux auteurs qu'ils re��oivent en d��dicace. D'apr��s mes sources, de nombreux auteurs habitu��s des d��dicaces dans ces centres commerciaux, les plus nombreux �� accueillir des auteurs (les Carrefour, par exemple, n'accueillent aucun auteur) ont refus�� de prendre ce num��ro de SIRET, acceptant ainsi de moins travailler chaque ann��e, ou en tout cas de diversifier davantage les endroits o�� ils d��dicacent.
Et pour cause! Le num��ro de SIRET d'artiste auteur revient en effet �� 1025 ��� la premi��re ann��e, et de nouveau 1025 ��� pour la seconde ann��e d'activit��. Voici les documents qui l'attestent.
Cliquez pour agrandir. Le montant annuel est cercl�� de rouge
J'avoue que je n'ai pas tout compris
Le fameux forfait de d��but d'activit��, sur la base duquel sont calcul��es les cotisations des auteurs, est d'apr��s ce document de 6762 ���. Probl��me: lorsque je vais sur le simulateur de cotisations auteur, en rentrant ce chiffre, j'obtiens 831 ��� de cotisation si je choisis la formule micro-BNC, et 1260 ��� si j'opte pour la formule de d��claration contr��l��e.
M��me en appliquant le chiffre r��duit de 6325 ���, rien ne correspond.
Cette somme de 1025 ��� par an est donc �� verser quelles que soient les ressources de l'auteur, ses revenus ou son patrimoine.
Si j'imagine un auteur SDF qui b��n��ficierait de l'aide d'une association, laquelle lui permettrait d'acc��der �� du mat��riel informatique pour ��crire ses romans, et lui paierait ses couvertures de livres et l'impression de ses exemplaires, cet auteur SDF devrait donc sortir plus de 1000 ��� chaque ann��e pour pouvoir continuer �� d��dicacer dans les centres commerciaux Auchan.
Vous allez me dire, au moins il cotisera pour sa retraite: oui, mais si les maigres sommes qu'il gagnait chez Auchan lui permettaient tout juste de joindre les deux bouts? Il ne peut pas cotiser pour une future version de lui-m��me qui ne saurait exister si on le prive du minimum vital, me semble-t-il.
Si vous ��tes artiste-auteur et que vous ayez re��u un formulaire qui n'a rien �� voir avec celui de cet article, avec des sommes diff��rentes �� verser, merci d'intervenir dans les commentaires. Cela me permettra de modifier et d'enrichir l'article.
Autre article sur le m��me sujet :
- Auchan exige un num��ro de SIRET
- Artiste-auteur et URSSAF : un exemple concret
