L'ARTICULATION DES NORMES EN DROIT DU TRAVAIL

by TEYSSIE/BERNARD

L'univers du droit est addition de galaxies riches de systèmes stellaires aux multiples planètes qui parfois captent (ou peinent à capter) ces météorites, jaillies de contrées inconnues, qui bouleversent ou enrichissent un ordonnancement aux lignes stables mais aux contours sanscesse recomposés. Porté par la pression des temps et les exigences deshommes au rang de galaxie, le droit social est lui-même riche de deuxsystèmes stellaires en expansion le droit du travail et ledroit de la protection sociale (dont le volet conventionnel occupe uneplace croissante). Le premier, foisonnant, constitue un lieu d'observation privilégié du déploiement de la norme conventionnelle, de la complexification de la norme contractuelle, des hésitations de la loi, del'imperium du juge, de l'irruption de normes européennes ou internationales qui construisent, détruisent, déforment, recomposent un paysagejuridique dans lequel évoluent les utilisateurs d'un corpus normatifdont il n'est pas sûr que ceux qui le conçoivent songent toujours autant qu'il le faudrait à ceux qui, au bout du compte, devront s'y plier.Des normes d'ici, déjà, l'articulation est riche de mystères. Le déferlement de normes venues d'ailleurs l'épaissit.

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Published October 5, 2000